Délibérations

Présentation des registres de délibérations

Ce formulaire de recherche vous permet de faire une recherche dans les registres de délibérations municipales. Tous les registres de délibérations déposés aux archives sont numérisés, couvrant la période de 1610 à 2014 et suivant la répartition suivante :

• AMT BB – Délibérations du corps de ville de 1614 au 17 juillet 1792,
• AMT Rev D – Registres des délibérations municipales du 17 juillet 1792 au 19 vendémiaire an III,
• AMT 1 D – Registres de délibérations du conseil municipal de l’an III (1803) à 2014.

Le registre de délibérations relate le déroulement de la séance du conseil municipal. Au fil du temps, certaines pièces annexes aux délibérations ont été ajoutées au contenu du registre. Néanmoins, lorsqu’il existe, le dossier de délibération est souvent plus complet en pièces complémentaires.